Les délibérations

2019

Conseil Métropolitain du 15 janvier 2019

CM-29012019-07 – Élection du deuxième Vice-président

CM-29012019-08 – Approbation de la feuille de route 2018-2020

CM-29012019-09 – Constitution et composition des commissions thématiques

CM-29012019-10 – Rapport d’Orientations Budgétaires

CM-29012019-11 – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

CM-29012019-12 – Adoption du règlement intérieur

Conseil Métropolitain du 30 avril 2019

CM-30042019-13 – Approbation du compte de gestion 2018

CM-30042019-14 – Désignation du Président de séance pour l’approbation du compte administratif

CM-30042019-15 – Approbation du compte administratif 2018

CM-30042019-16 – Affectation des résultats 2018

CM-30042019-17 – Fixation du montant de la cotisation des EPCI membres

CM-30042019-18 – Autorisation d’engagement de dépenses au compte 6232 Fêtes et Cérémonies

CM-30042019-19 – Vote du Budget Primitif 2019 du Pôle Métropolitain Artois Douaisis

CM-30042019-20 – Délégation d’attributions de l’organe délibérant au Président

CM-30042019-21 – Composition et calendrier 2019 de réunions des commissions thématiques

CM-30042019-22 – Programme de travail 2019 des commissions thématiques

Conseil Métropolitain du 15 octobre 2019

CM-15102019-28 – Commission 1 « Transports & Mobilité » – État d’avancement des travaux / Bilan 2019

CM-15102019-29 – Commission 2 « Attractivité Territoriale » – État d’avancement des travaux / Bilan 2019

CM-15102019-30 – Commission 3 « Renforcement des Solidarités » – État d’avancement des travaux / Bilan 2019

CM-15102019-31 – Dispositif régional d’aménagement et d’équilibre des territoires (PRADET) – Programmation 2020/2021 – Fongibilité

CM-15102019-32 – Action cible : Améliorer l’offre de santé – Demande de subvention au titre du dispositif régional de soutien à l’ingénierie territoriale