MENTIONS LÉGALES

www.pm.artois-douaisis.eu est le site officiel du syndicat mixte du Pôle Métropolitain Artois Douaisis.

1) Éditeur

Éditeur : Syndicat mixte du Pôle Métropolitain Artois Douaisis

Rue Jean Monnet – 62490 Vitry-en-Artois

Directeur de la Publication : Pierre GEORGET, Président du Pôle Métropolitain Artois Douaisis

Responsable de la rédaction : Amandine CAMOSSARO, Chargée de mission du Pôle Métropolitain Artois Douaisis

Site développé sous WordPress par l’Agence Tigre Blanc.

Hébergement : GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(1) 70.37.76.61 (sur répondeur)

Ce site internet est destiné à tous les publics.

2) Traitement des données personnelles

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), il est précisé qu’aucune donnée à caractère personnelle n’est recueillie par l’éditeur du site www.pm.artois-douaisis.eu

3) Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

Tous les contenus présents sur le site www.pm.artois-douaisis.eu de quelque nature que ce soit (textes, photos, images, albums, sons, …) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle, y compris le droit à l’image (cf. 4) Crédits). Ces éléments sont la propriété exclusive du Pôle Métropolitain Artois Douaisis et des entités membres. Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle des contenus, y compris les documents téléchargeables, est conditionnée par l’accord préalable du Responsable de la rédaction, sauf à constituer un acte de contrefaçon.

Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée au Pôle Métropolitain Artois Douaisis à l’adresse suivante : contact@pm-artois-douaisis.eu

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

L’éditeur consent à l’utilisateur le droit de reproduire, dans le cadre d’un usage strictement personnel et/ou pédagogique, les textes et cartes, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation, sous quelque forme même partielle, est strictement interdite.
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
Citation claire et lisible de la source : « Pôle Métropolitain Artois Douaisis ».

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

4) Crédits

Réalisation : Agence Tigre Blanc https://tigreblanc.fr/

Crédits photographiques :

Pour tous les textes et documents présentés sur le site : Tous droits d’auteur réservés

Sauf autorisation formelle écrite préalable du Responsable de la rédaction, la reproduction ainsi que toute utilisation des textes et documents, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Les éventuelles marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

5) Liens hypertextes

Le Responsable de la rédaction autorise, sous réserve d’une information préalable à l’adresse mail contact@pm-artois-douaisis.eu, la mise en place de lien hypertexte vers le site du Pôle Métropolitain Artois Douaisis. Le Responsable de la rédaction se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Pôle Métropolitain Artois Douaisis.

Le Pôle Métropolitain Artois Douaisis décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui proposent un lien vers le site www.pm.artois-douaisis.eu

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Pôle Métropolitain Artois Douaisis. Le Pôle Métropolitain engage l’utilisateur à signaler toute anomalie à l’adresse suivante : contact@pm-artois-douaisis.eu

6) Consultation du site

Ce site a un caractère informatif et sa consultation ne peut en aucun cas remplacer un entretien personnalisé avec un collaborateur du Pôle Métropolitain Artois Douaisis. Le Pôle Métropolitain Artois Douaisis ne saurait être considéré comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site, de quelque façon que ce soit.

Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d’erreur et d’omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu’à titre purement indicatives.

Les informations contenues dans le site peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.

7) Contenu

Si un des éléments présents sur le site lèse les droits d’un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d’adresser votre demande à : contact@pm-artois-douaisis.eu

QUI SOMMES-NOUS ?

CONTACT